​Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Éditeur du site

Le présent site appartient à :

Madame Charlotte DE VENOT DE NOISY
Entrepreneur individuel – régime micro-BNC
SIREN : 822 692 943
SIRET : 822 692 943 00017
Adresse : 50 rue Meslay, 75003 Paris, France
Email : [à compléter]
Téléphone : [à compléter]

 

2. Directeur·trice de publication

Charlotte DE VENOT DE NOISY

 

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hébergeur :

• Wix

• Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

• Téléphone : +1 415-639-9034
   

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, etc.) sont la propriété exclusive de Charlotte DE VENOT DE NOISY, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

5. Responsabilité

Le Prestataire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. La présence de ces liens n’implique pas la responsabilité de l’éditeur quant au contenu des sites vers lesquels ils dirigent.

 

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et sauf disposition légale impérative contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris.