Conditions générales de vente

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Article 1: Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes les prestations de service et tous les produits proposés par YOUR BODY KNOWS :

  • prestations de services (soins énergétiques à distance, Guidances, accompagnements à distance...)

  • documents numériques (ebook, programme en ligne)

Ainsi, chaque passation de commande implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du client. Toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite d'YOUR BODY KNOWS, prévaloir sur les présentes CGV.

 

Article 2: Commande en ligne et paiement

2.1 Acceptation des modalités

Le client effectue la commande de la prestation ou du produit par le biais d’une commande en ligne au moyen d’un formulaire électronique sur ce présent site ou via la plateforme PODIA. En remplissant le formulaire électronique, le client accepte le prix et la description des produits. Le client devra lire et accepter, les présentes conditions générales de vente, pour que sa commande soit validée. Le client devra donner une adresse de courrier électronique valide et reconnaît par les présentes conditions générales de vente que tout échange avec le prestataire de services pourra intervenir au moyen de cette adresse.

2.2 Refus du Prestataire

Le client effectue le paiement de manière sécurisée au moment de la validation finale de la commande en spécifiant son numéro de carte bancaire ou via son compte Stripe. Le prestataire de services se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement, et ce, jusqu’à résolution du problème, ainsi que le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

2.3 Paiement

Il s’agit d’une commande de prestation de services ou de produit numérique (ebook) avec obligation de paiement à l’avance, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du client. La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site https://yourbodyknowsbycharlotte.podia.com/ constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.

 

Article 3: Tarifs

Le prix de la prestation est conforme au tarif en vigueur au moment de la passation de commande. Tous les prix sont indiqués hors taxes, YOUR BODY KNOWS n’étant pas soumis à la TVA selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.

 

Article 4: Règlement

Le règlement se fait en une fois. Aucun délai de paiement n’est accordé, et, en cas de non-paiement, Madame de NOISY se réserve le droit de ne pas réaliser la prestation ou de servir le produit.

 

Article 5: Rétractation

Tout service en ligne (Guidances, ebook, programme en ligne, accompagnements à distance, soins énergétique à distance) est dû dans sa totalité, sauf accord des deux parties. Conformément aux dispositions de l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, l’utilisateur ne pourra faire valoir son droit de rétractation une fois le service débuté ou effectué.

 

Article 6: Conditions d’annulation

Dans le cas des séances en présentiel, le Client dispose d’un droit d’annulation de vingt-quatre heures, avant le rendez-vous convenu. Passé ce délai, la séance est due et le client se doit de verser l'intégralité du montant de la séance non honorée et non annulée dans les 24h.

Toute commande sous format numérique (ebook, programme en ligne, Guidances, compte rendu de soins énergétique) ne pourra être annulée et remboursée une fois l'achat effectué. Le travail d'interprétation onirique s'effectuant en amont de sa délivrance, il n'y pas de possibilité d'annulation après le passage de votre commande.

 

Article 7: Fourniture des prestations

Au moment de passer commande, le Client renseigne un formulaire dont les informations (les plus exhaustives possibles) servent à la réalisation du soin à distance ou à la facturation.

Prestation de service/soin énergétique : Une fois la commande payée et validée, le Client reçoit une confirmation de commande à l’adresse électronique indiquée. Il aura au préalablement, sélectionné une date et un horaire via l’agenda électronique disponible sur le site www.yourbodyknows.co.

Le Client sera contacté par le Prestataire le jour du soin au moyen de son adresse électronique ou du numéro de téléphone laissé lors de sa commande. Ce moyen permettra de démarrer le soin à distance. Suivant la prestation choisie par le client, suite à la prestation, un échange pourra être réalisé en visioconférence.

Prestation de service/interprétation des rêves :

Une fois la commande payée et validée, le Client reçoit une confirmation de son achat par mail. Il recevra la prestation demandée (PDF personnalisé) par mail à l'adresse indiquée lors de son achat dans un délai maximum de trois jours ouvrés.

Produit numérique : Une fois la commande payée et validée, le client reçoit une confirmation par mail à l’adresse électronique communiquée par ce dernier lors de sa commande, ainsi qu’un mail contenant le lien de téléchargement du produit numérique.

 

Article 8: Confidentialité et données personnelles

Les parties s’engagent à garder la confidentialité quant aux informations et documents échangés durant les prestations, de quelle que nature qu’ils soient (économiques, commerciaux, techniques, matériel pédagogique…).

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel et confiées au Prestataire, est nécessaire à la vente des Services et leur réalisation. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de prestations de services.

8.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées sont les suivantes :

Lors de la commande :

Nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone et adresse postale de facturation.

Lors du paiement :

Dans le cadre du paiement des prestations de service et produits, sont enregistrées les données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client.

8.2 Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Prestataire.

8.3 Limitation du traitement

Sauf si le Client exprime son accord express, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

8.4 Durée de conservation des données

Le Prestataire conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

8.5 Sécurité et confidentialité

Le Prestataire met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles afin de protéger les données personnelles du Client. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

8.6 Mise en œuvre des droits du Client quant à ses données personnelles

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, le Client dispose du droit de mettre à jour ou supprimer les données qui le concernent, d’exercer son droit d’accès pour connaître les données personnelles le concernant.

Si les données à caractère personnel détenues par le Prestataire sont inexactes, le Client peut demander la mise à jour des informations. Il peut demander la suppression de ses données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données. Il peut également solliciter la portabilité des données détenues par le Prestataire vers un autre prestataire. Enfin, il peut s’opposer au traitement de ses données par le Prestataire. Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé. Toutes ces demandes sont à réaliser en le demandant explicitement à Charlotte de Noisy en le lui indiquant par mail à l’adresse électronique suivante : yourbodyknows.paris@gmail.com. Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois. 

 

Article 9: Propriété intellectuelle

Le bénéfice de la commande est personnel et ne peut être cédé sans l’accord préalable d'YOUR BODY KNOWS. Les marques, logos, documents, études, noms de domaines, images, vidéos, textes, savoir-faire et plus généralement tout autre information objet de droits de propriété intellectuelle en lien avec les prestations et produits sont et restent la propriété exclusive d'YOUR BODY KNOWS. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV.

L’ensemble des documents remis ou utilisés au cours d’une séance, d’un soin énergétique ou de la délivrance d’un ebook ou d’un programme en ligne constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle. En conséquence, le client s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord préalable et écrit de Charlotte de Noisy. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.

Le Client reconnait et accepte en particulier que les supports de formation et les méthodologies développées par YOUR BODY KNOWS lors de ses prestations font l’objet de droits de propriété.

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By Charlotte de Noisy
Soins énergétiques quantiques, méditations & programmes en ligne

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